Conseil municipal

Le 27/05/2026

Prochaine séance
Salle du conseil municipal à 20h

Ordre du jour
  1. Budget Commune – Décision Modificative (DM) n°2 du 27/05/2026
  2. Budget Commune – Fonds de concours – CCPC – Convention de versement d’un fonds de concours d’un réseau d’eaux pluviales urbaines – Route de Château-Gontier – Avenant n°1
  3. Vie Communale – CCPC – Désignation des référents communaux
  4. Patrimoine – PCC – Désignation des représentants au SIVU Petites Cités de Caractères
  5. Patrimoine – PCC – Retrait du SIVU Petites Cités de Caractère
  6. Vie Communale – Désignation du référent Gal Sud Mayenne
  7. Foncier – Renouvellement de la commission communale des impôts directs (CCID)
  8. Cimetière – Rétrocession d’une concession
  9. Cimetière – Rétrocession d’une concession
  10. Budget Commune – Subvention au Mayenne Liberty Festival
  11. Économie – Accompagnement de la CCI
  12. Subvention - Demande de subvention départementale au titre des contrats de territoire – dotation communale - pour la requalification de la route de Château-Gontier
  13. Marché public – Aménagement de la place du Maréchal Leclerc - Pénalités
  14. Ressources humaines - Fixation du nombre de représentants du personnel au sein du CST dans le cadre des prochaines élections professionnelles
  15. Ressources humaines – Organisation du temps partiel au sein de la collectivité
  16. Ressources humaines – Modification du tableau des emplois pôle administratif
  17. Ressources humaines – Modification du tableau des emplois pôle enfance jeunesse et solidarité
  18. Ressources humaines – Tableau des emplois



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